Les relevés publiés sur ce site sont le résultat du travail des bénévoles

Les relevés que nous présentons sur ce site nous ont été remis par leurs auteurs et avec leurs autorisations. On entend par auteur, toute personne ayant participé au fichier informatique final: Numérisations, relevés et corrections manuscrites, saisies et corrections informatiques.

Nous ne diffusons pas les relevés en notre possession sans que les auteurs ne nous y aient autorisés.

Mettant gratuitement ce travail à la disposition de tous, nous en interdisons toute exploitation commerciale sous peine de poursuites.

La numérisation des archives

Nous numérisons avec l'accord des détenteurs des archives à qui nous remettons s'ils le souhaitent et gratuitement un exemplaire de nos travaux. (Mairies, Archives Départementales, Archives communales, Archives privées).

Nous les remettons gratuitement aux associations avec lesquelles nous collaborons.

Nous posons comme seule réserve que la consultation de ces photos dans les mairies, et les associations par quelque moyen que ce soit, doit être totalement gratuite et que ces photos ne devront jamais faire l'objet d'une exploitation commerciale.

Les CD d'archives

Nous ne vendons pas, nous ne donnons pas de Cd-rom aux particuliers, sauf aux personnes qui s'engagent à effectuer le relevé systématique des actes photographiés, et à nous le remettre pour mise à disposition gratuite sur notre site en indiquant, s'ils le souhaitent, leur nom d'auteur.

Les relevés systématiques

Des relevés systématiques des actes photographiés sont réalisés par des personnes bénévoles qui acceptent le principe de cette charte. D'autres relevés partiels ou complets sont également publiés à la demande des auteurs ou avec leur accord explicite.

Les relevés déposés sur Relevés Audois peuvent être cédés aux associations avec lesquelles nous collaborons, en échanges d'autres relevés effectués par ces associations, et avec l'accord des personnes, des auteurs ayant effectuées ces relevés.

Déclaration CNIL

Ce site est [dispensé de déclaration CNIL].

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au gestionnaire de ce site.

Merci à tous

A tous ces bénévoles, permanents ou intermittents, nous adressons un très grand MERCI.

Les généalogistes et le gestionnaire du site Relevés Audois

Catherine CASTELLA